Marque enregistrée - Marque en vigueur

GASPARD GESTION DES ACTIVITES ET SACREMENTS DE LA PAROISSE ET DU DIOCESE
ASSOCIATION DIOCESAINE DE NANTERRE

Numéro de dépôt :
4421674
Date de dépôt :
22/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2028
GASPARD GESTION DES ACTIVITES ET SACREMENTS DE LA PAROISSE ET DU DIOCESE de DIOCESAINE DE NANTERRE

Présentation de la marque GASPARD GESTION DES ACTIVITES ET SACREMENTS DE LA PAROISSE ET DU DIOCESE

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2018 par l'association loi 1901 DIOCESAINE DE NANTERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GASPARD GESTION DES ACTIVITES ET SACREMENTS DE LA PAROISSE ET DU DIOCESE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est l'association loi 1901 DIOCESAINE DE NANTERRE domicilié(e) 85 RUE DE SURESNES - 92022 - NANTERRE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DIOCESAINE DE NANTERRE, Madame Chantal MAIRE domicilié(e) 85 RUE DE SURESNES - 92022 - NANTERRE CEDEX - France.

La marque GASPARD GESTION DES ACTIVITES ET SACREMENTS DE LA PAROISSE ET DU DIOCESE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASPARD GESTION DES ACTIVITES ET SACREMENTS DE LA PAROISSE ET DU DIOCESE arrivera à expiration en date du 22 janvier 2028.

DIOCESAINE DE NANTERRE a également déposé les autres marques suivantes : BATIR SUR LE ROC , CHANTIER DU CARDINAL BATISSEURS D EGLISES


ASSOCIATION DIOCESAINE DE NANTERRE - 85 RUE DE SURESNES - 92022 - NANTERRE CEDEX - France


ASSOCIATION DIOCESAINE DE NANTERRE, Madame Chantal MAIRE - 85 RUE DE SURESNES - 92022 - NANTERRE CEDEX - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; stockage électronique de données ;

Célébration de cérémonies religieuses.